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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE THIVOLET
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TRADITION ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION ROYALE
DISTILLERIE THIVOLET SA

Numéro de dépôt :
96626234
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque TRADITION ROYALE

Déposée le 7 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE THIVOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « TRADITION ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE THIVOLET domicilié(e) 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 126 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE THIVOLET - France.

La marque TRADITION ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION ROYALE est expirée depuis le 7 mai 2006.

DISTILLERIE THIVOLET a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PALACE , MAHIA MEKNESIAH , FLEURON ROYAL , LA CUISINE DES CHEFS , RUBIS D ALBREY , LE HAIM , KING DAVID


DISTILLERIE THIVOLET SA - 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France - SIREN 326126190


DISTILLERIE THIVOLET - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vin, liqueur, spiritueux